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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, 7 Dec. 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-15-2-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 Jan. 1868, 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-77-2-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, 7 Dec. 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-11-5-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0211 ½
- Date de réception :
- 1870-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0184
- Date de réception :
- 1870-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0345
- Date de réception :
- 1870-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1842-1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsDossier**Art, Documents textuels
- Date :
- 1790-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11188-9-0-E, Numéro de boîte : 2000859394, 2000859394
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca 1870
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 April 1838, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-611-7-E, Numéro de boîte : 2000358042
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2831-9-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2832-0-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2833-2-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2834-4-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2829-0-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1021
- Date de réception :
- 1870-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, Feb. 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2828-9-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2825-3-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0422
- Date de réception :
- 1870-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments photographiques
- Date :
- [1825-1964]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1028-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1869-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10770
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1164
- Date de réception :
- 1870-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1870
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1884]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00599C
- Date de modification :