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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0432
- Date de réception :
- 1870-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1383
- Date de réception :
- 1870-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 276, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0097
- Date de réception :
- 1870-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50136
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0498
- Date de réception :
- 1870-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1486
- Date de réception :
- 1870-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1855-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, R9271, 2002-00041-7
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1860-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A150-01
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1613-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-237-5-E
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-ca. 1990s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-0-0-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1641, 1703, 1815-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10383-21-3-E, MG26-J15
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-10-3-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, Dec. 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-13-9-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1866-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A321, C-041204
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1725-1991
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-91-3-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1860-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A150-01
- Date de modification :