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Date :
1870
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- 1641, 1703, 1815-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10383-0-6-F, MG26-J
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-733-6-E, Numéro de volume : 117
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0287
- Date de réception :
- 1870-10-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 873
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0291
- Date de réception :
- 1870-10-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0288
- Date de réception :
- 1870-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-9091-5-E, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : GTR 21687
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1794-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B123
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11336-13-5-F, MG26-K
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0382
- Date de réception :
- 1870-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1869, 1904-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B312
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1546
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/06/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 3298
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1374
- Date de réception :
- 1870-04-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 2505
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-3273-3-E, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : CNR 5696 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1348
- Date de réception :
- 1870-04-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0010
- Date de réception :
- 1870-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850-1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13965-1047-7-E, Numéro de volume : 166
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1149
- Date de réception :
- 1870-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/08/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 39, Numéro de dossier : 3749
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1308
- Date de réception :
- 1870-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1917
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1801-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14675-0-X-F, MG9-A11-1
- Date de modification :