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Date :
1870
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 667, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1275
- Date de réception :
- 1870-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012971
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1402
- Date de réception :
- 1870-04-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1137
- Date de réception :
- 1870-02-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 665, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 665, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1870]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0492
- Date de réception :
- 1870-12-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 643, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0375
- Date de réception :
- 1870-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 Oct 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 87803/17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1232
- Date de réception :
- 1870-03-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873-74 & 1869-70
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 78903/20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1113
- Date de réception :
- 1870-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1055
- Date de réception :
- 1870-01-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0208
- Date de réception :
- 1870-09-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 651, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0328
- Date de réception :
- 1870-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 646, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
- Date de modification :