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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1863]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : A-519, A-519
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Glengarry
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1311
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0814
- Date de réception :
- 1868-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0388
- Date de réception :
- 1869-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 29 November 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R176-13-9-E, RG6-C-1, Numéro de volume : 316, Numéro de dossier : 995, Partie de dossier : 1024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0651
- Date de réception :
- 1869-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lanark
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey - North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R176-6-1-E, RG6-C-1, Numéro de volume : 316, Numéro de dossier : 995
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0736
- Date de réception :
- 1869-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0834
- Date de réception :
- 1868-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/12-1916/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 23, Numéro de dossier : 1870-62
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0260
- Date de réception :
- 1869-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1854-1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B303
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0195
- Date de réception :
- 1869-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 July 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4506-3-5-E, MG27-IC6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2055
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1708 A
- Date de réception :
- 1869-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 1746
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 1861-212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 October 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4506-7-2-E, MG27-IC6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2055
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6644-0-7-E, MG24-H39
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1866-1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7886-0-2-E, MG19-A48
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Timbres-poste et produits
- Date :
- 1845-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7969-0-7-E, MG29-C119
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1852-1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7922-0-3-E, MG19-E8
- Date de modification :