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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 987, Numéro de dossier : 88
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0052
- Date de réception :
- 1869-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182, Numéro de volume : 5959, Numéro de dossier : 602-78059, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0097
- Date de réception :
- 1869-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0524
- Date de réception :
- 1868-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Terrebonne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1990, Numéro de dossier : 3556-70, Partie de dossier : 1=1857-1936;2=1890-1912
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Vers 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1933-271 NPC, Numéro de boîte : 55005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0768
- Date de réception :
- 1869-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1978, Numéro de dossier : 3556-47, Partie de dossier : 1=1867-1876;2=1876-1878;3=1877-1879
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0876
- Date de réception :
- 1869-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1985, Numéro de dossier : 3556-62, Partie de dossier : 1=1852-1891;2=1889-1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1968, Numéro de dossier : 3556-18, Partie de dossier : 1=1867-1901
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0747
- Date de réception :
- 1868-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0684
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0543
- Date de réception :
- 1869-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1991, Numéro de dossier : 3556-77, Partie de dossier : 1=1852-1919
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0381
- Date de réception :
- 1869-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55002, 55120
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1933-267 NPC, Numéro de boîte : 55005
- Date de modification :