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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1846-1900; 1959-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34, 78-288 OFRC, 2004-00340-5
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-71-6-E, RG9-II-B-4
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0154
- Date de réception :
- 1869-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0377
- Date de réception :
- 1868-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Argenteuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmonrency
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-9-1-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1866-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-229-3-E, RG12-D-1, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-138-1-E, RG9-II-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1820-1900]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-261-9-E, RG43-D-II-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1840-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-259-0-E, RG43-D-I-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-86-8-E, RG2-A-1-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1842-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-30-3-E, RG31-C-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-E, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-33-9-E, RG55-A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1851-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-32-7-E, RG31-C-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-571-X-E, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1842-1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-213-5-E, RG11M 82303-38, RG11-A-1-a
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-E, RG113-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1825-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-29-7-E, RG31-C-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1838-1841, 1861-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-45-5-E, RG7-G-9-A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 771, Numéro de bobine de microfilm : C-13491
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 683, Numéro de bobine de microfilm : C-13405
- Date de modification :