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Archives
Date :
1860-1869
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0039
- Date de réception :
- 1869-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 78, Numéro de dossier : 2369
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/11/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 2157
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0559
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259 & 5111, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0338
- Date de réception :
- 1868-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Russell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 102, Numéro de dossier : 544
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0377
- Date de réception :
- 1868-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Stanstead
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 82
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 103, Numéro de dossier : 591 1/2
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cartier
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0465
- Date de réception :
- 1869-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-100-X-F, RG9-I-C-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0873
- Date de réception :
- 1869-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 1158
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/09/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2441
- Date de modification :