Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1860-1869
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/04/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 695
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/10/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2230
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chicoutimi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0871
- Date de réception :
- 1869-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 2366
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hochelaga
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0947
- Date de réception :
- 1869-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0523
- Date de réception :
- 1869-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-9591
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lapointe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861-1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 636, Numéro de bobine de microfilm : C-12807
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 278
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0987
- Date de réception :
- 1869-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brome - Missisquoi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1864-713
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1393 A
- Date de réception :
- 1869-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 2026
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grenville - Dundas
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0779
- Date de réception :
- 1869-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/04/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2518
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pontiac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 30, Numéro de dossier : 2735
- Date de modification :