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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859340
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 14, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 60, Numéro de bobine de microfilm : C-1509
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0048
- Date de réception :
- 1867-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0479
- Date de réception :
- 1868-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0804
- Date de réception :
- 1869-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 04, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 542, Numéro de bobine de microfilm : C-1811
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 25, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 512, 512/2, Numéro de bobine de microfilm : C-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 06, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 147, Numéro de bobine de microfilm : C-1563
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0720
- Date de réception :
- 1868-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 01, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0423
- Date de réception :
- 1869-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 juin 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-110-1-F, Numéro de volume : 41
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0730
- Date de réception :
- 1868-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 05, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 338/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1708
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0751
- Date de réception :
- 1868-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0224
- Date de réception :
- 1868-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 22, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 75, 75/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0819
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 03, 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 118, Numéro de bobine de microfilm : C-1553
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0212
- Date de réception :
- 1869-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 27, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 298, Numéro de bobine de microfilm : C-1694
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 03, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 56, Numéro de bobine de microfilm : C-1507
- Date de modification :