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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860, décembre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1724 [1930?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/1102/1724, Numéro de boîte : 2000234660
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0616
- Date de réception :
- 1869-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie de la pièceCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921) (Sheet 1), Numéro de boîte : 2000209553
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0564
- Date de réception :
- 1869-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0646
- Date de réception :
- 1868-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie de la pièceCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921) (Sheet 2), Numéro de boîte : 2000209554
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0662
- Date de réception :
- 1868-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-6771-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 3950
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26676-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 724
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1869-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7225-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4456
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7463-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 4732
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26606-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 548
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-22551-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 75004
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20453-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34474
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21486-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45717
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1868-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7333-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 4576
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-23163-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92373
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26420-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 182
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-23151-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92341
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1856-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13288-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14772
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20419-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34400
- Date de modification :