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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1924, Numéro de bobine de microfilm : C-11111, Numéro de dossier : 3037
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0402
- Date de réception :
- 1868-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1857-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1854
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0033
- Date de réception :
- 1867-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-22297-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 50050
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0071
- Date de réception :
- 1867-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 Aug. 1848, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-680-4-E, Numéro de boîte : 2000697251
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 Aug. 1848, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-681-6-E, Numéro de boîte : 2000697251
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1035-2-E, Numéro de boîte : 2000358129
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1033-9-E, Numéro de boîte : 2000358129
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1029-7-E, Numéro de boîte : 2000358129
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 Aug 1848, 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-682-8-E, Numéro de boîte : 2000697251
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Aug. 1848, 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-683-X-E, Numéro de boîte : 2000697251
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 May 1846, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-876-X-E, Numéro de boîte : 2000358094
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1050-9-E, Numéro de boîte : 2000358131
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1031-5-E, Numéro de boîte : 2000358129
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1030-3-E, Numéro de boîte : 2000358129
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 Aug. 1848, March 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-684-1-E, Numéro de boîte : 2000697251
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 28 April 1828, Dec. 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2352-8-E, Numéro de boîte : 2000357927
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 27 May 1848, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-892-8-E, Numéro de boîte : 2000358098
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 7 May 1828, Dec. 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2344-9-E, Numéro de boîte : 2000357926
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 27 May 1848, 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-894-1-E, Numéro de boîte : 2000358098
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 April 1838, Aug. 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2337-1-E, Numéro de boîte : 2000358038
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 May 1846, 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-869-2-E, Numéro de boîte : 2000358094
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Nov. 1850, 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1027-3-E, Numéro de boîte : 2000358129