Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1860-1869
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0431 ½
- Date de réception :
- 1869-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 04, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 51, Numéro de bobine de microfilm : C-1505
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0591
- Date de réception :
- 1868-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 31, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 202, Numéro de bobine de microfilm : C-1593
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0527
- Date de réception :
- 1869-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 23, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0130
- Date de réception :
- 1867-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 11, 1861
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 297, Numéro de bobine de microfilm : C-1694
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0171
- Date de réception :
- 1867-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 04, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 241, Numéro de bobine de microfilm : C-1666
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0403
- Date de réception :
- 1868-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0094
- Date de réception :
- 1867-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 22, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 102, 102/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1522
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0126
- Date de réception :
- 1867-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 25, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : C-1811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0039
- Date de réception :
- 1869-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 299, Numéro de bobine de microfilm : C-1694
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 116, 116/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1553
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0559
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259 & 5111, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 09, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 184, 184/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1586
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0338
- Date de réception :
- 1868-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 11, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : C-1665
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0377
- Date de réception :
- 1868-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 09, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 341, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
- Date de modification :