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Date :
1860-1869
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1791-1897, predominant 1791-1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10875-6-9-E, RG1-L2, RG1-L7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0799
- Date de réception :
- 1869-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0016
- Date de réception :
- 1869-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868, juillet
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0392
- Date de réception :
- 1868-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 21, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0998
- Date de réception :
- 1869-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0687
- Date de réception :
- 1869-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 123, 123/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1555
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 30, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 342, Numéro de bobine de microfilm : C-1710
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 184, Numéro de bobine de microfilm : C-2778
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 30, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 22, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 08, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 19, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-1589
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 14, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 510, 510/2, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 31, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 12, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 19, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 159, Numéro de bobine de microfilm : C-1567
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860, octobre, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1818-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3030-0-5-E, MG24-B19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 19, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 159, Numéro de bobine de microfilm : C-1567
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1790-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-288-4-E, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 09, 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 337/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1707
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 16, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 512, 512/1, Numéro de bobine de microfilm : C-24
- Date de modification :