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Archives
Date :
1860-1869
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863, février
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13708-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17812
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0984
- Date de réception :
- 1869-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26870-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1022
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0772
- Date de réception :
- 1869-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0548
- Date de réception :
- 1869-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9623-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 8524
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14128-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18498
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868, février, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0247
- Date de réception :
- 1868-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862, mars, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0714
- Date de réception :
- 1869-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0719
- Date de réception :
- 1869-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-20874-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 41293
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0681
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12873-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14222
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1864-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9981-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 9019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0723
- Date de réception :
- 1869-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1864-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10009-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 9054
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1068
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22632-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 77524
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1553]-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8114-0-7-F, MG18-H54
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 05, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 08, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-25
- Date de modification :