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Archives
Date :
1860-1869
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 258, Numéro de bobine de microfilm : C-1675
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 June 1855-2 January 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-J54, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1848-1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5348-2-2-E, MG28-I176, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1790-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-44-3-E, RG7-G-9
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1841-1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-55-8-E, RG7-G-9
- Date de modification :