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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1852 - 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1967-108 NPC, Numéro de boîte : CAGE
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0799
- Date de réception :
- 1869-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0016
- Date de réception :
- 1869-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1852 - 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1967-108 NPC, Numéro de boîte : CAGE
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0392
- Date de réception :
- 1868-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1852 - 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1967-108 NPC, Numéro de boîte : CAGE
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0998
- Date de réception :
- 1869-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1852 - 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1967-108 NPC, Numéro de boîte : CAGE
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1852 - 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1967-108 NPC, Numéro de boîte : CAGE
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0687
- Date de réception :
- 1869-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1790-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-288-4-E, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 76703/9, Numéro de boîte : 2000001896
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1790-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
- Date de modification :