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Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-71-6-E, RG9-II-B-4
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-E, RG55-A-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0154
- Date de réception :
- 1869-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0377
- Date de réception :
- 1868-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-33-9-E, RG55-A-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-571-X-E, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1842-1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-213-5-E, RG11M 82303-38, RG11-A-1-a
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-E, RG113-C
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1838-1841, 1861-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-45-5-E, RG7-G-9-A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 771, Numéro de bobine de microfilm : C-13491
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1818-1838, 1848-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-133-2-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1828-1850, 1881, 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-88-1-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1777-1791, 1818-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-106-X-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1795-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-108-3-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1765-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-32-7-E, RG7-G-18
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-8-X-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R9271-12-X-E, RG105
-
Archives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG31, 1993-94/436 GAD, 121-000436-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-151-1-E, RG76-C-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1784-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-39-X-E, RG7-G-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-68-6-E, RG9-II-B-1
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1867-2010
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-83-2-E, RG2-A-1-a
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-625-7-E, RG10-C-VI
- Date de modification :