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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement

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Archives (3)

Date :

1860-1869 (3)

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    p. 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Treasury Board - In reference to certain seizures of Silver Coin made by officers of the Customs [Department] in following cases Lewis Howell, Sarnia, Alonzo Rolfe, Detroit, H.D. Lawrence, Percy

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5189
    Numéro de décret :
    1868-0661
    Date de réception :
    1868-06-26
    Date d'examen :
    1868-06-26
    Date d'approbation :
    1868-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
  2. 2
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Employee Provident Fund - Kenley, Percy Clarendon

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6295597
    Date :
    [between 1855-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-19749-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16219, Numéro de dossier : 33363
    Employee Provident Fund - Kenley, Percy Clarendon. Railway Employees Provident Fund. Provident Fund (PF) number is in the file number creator field
  3. 3
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    W.M.J. Botham for the [payment] of the sum of $20 for 3 months office rent at Percy's Corners - [Minister of] Customs [recommends] same be paid

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5804
    Numéro de décret :
    1868-0810
    Date de réception :
    1868-09-15
    Date d'examen :
    1868-09-16
    Date d'approbation :
    1868-09-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
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