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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0331
- Date de réception :
- 1869-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27042-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1539
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0005
- Date de réception :
- 1869-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R5747, Numéro de boîte : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1354 A
- Date de réception :
- 1869-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R5747, Numéro de boîte : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0866
- Date de réception :
- 1868-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R5747, Numéro de boîte : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0290
- Date de réception :
- 1869-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002174, Numéro de dossier : 70587
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1328 A
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1824-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2897, Numéro de bobine de microfilm : C-11294, Numéro de dossier : 182,982
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0291
- Date de réception :
- 1868-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1942 A
- Date de réception :
- 1869-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1812-1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-63-7-E, RG7-G-6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0749
- Date de réception :
- 1868-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1864
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0657
- Date de réception :
- 1869-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1 Sept. 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1966-001 NPC, Numéro de boîte : 55002
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0541
- Date de réception :
- 1868-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
- Date de modification :