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Archives
Date :
1860-1869
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0593
- Date de réception :
- 1868-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 11 December 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R176-17-6-E, RG6-C-1, Numéro de volume : 316, Numéro de dossier : 995, Partie de dossier : 1073
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0314
- Date de réception :
- 1868-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11504-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12310
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0628
- Date de réception :
- 1869-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21324-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45140
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0165
- Date de réception :
- 1867-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1857-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0010
- Date de réception :
- 1867-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3021
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0089
- Date de réception :
- 1869-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23264-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 93007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0272
- Date de réception :
- 1868-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1864-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13008-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14417
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0108
- Date de réception :
- 1869-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25524-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 102018
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0757
- Date de réception :
- 1868-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1857-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26524-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0432
- Date de réception :
- 1868-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11558-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12366
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0793
- Date de réception :
- 1869-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11726-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12618
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0190
- Date de réception :
- 1867-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1860-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27273-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 2016
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0006
- Date de réception :
- 1867-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
- Date de modification :