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Contenu Co-Lab :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22636-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 77534
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0512
- Date de réception :
- 1869-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0008
- Date de réception :
- 1867-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1 Sept. 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1966-001 NPC, Numéro de boîte : 55002
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0319
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- October 27, 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1959-005 NPC, Numéro de boîte : 3068
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0305
- Date de réception :
- 1868-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0630
- Date de réception :
- 1868-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 December 1869-8 December 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0654
- Date de réception :
- 1869-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0828
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0196
- Date de réception :
- 1867-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1 septembre, 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1966-001 NPC, Numéro de boîte : 55002
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-18225-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16218, Numéro de dossier : 27728
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20423-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34414
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 27 octobre 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1959-005 NPC, Numéro de boîte : 3068
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA, 1989-565
- Date de modification :