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Date :
1860-1869
Consultables en ligne :
Oui
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1860-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-247-0-F, RG11-B-1-b-ii
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1824-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 154, Numéro de bobine de microfilm : C-14915, Numéro de dossier : M.A. 4514
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0825
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-133-1-F, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0823
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1934 A
- Date de réception :
- 1869-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27133-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1710
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 October 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-56-0-F, RG9-I-C-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0772
- Date de réception :
- 1868-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-155-X-F, RG43-B-I, RG43-B-II
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0483
- Date de réception :
- 1869-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-112-5-F, RG68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0852
- Date de réception :
- 1868-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 149, Numéro de bobine de microfilm : C-14911, Numéro de dossier : M.A. 2197
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12966-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14358
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0888
- Date de réception :
- 1869-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1810-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-95-9-F, RG68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0985
- Date de réception :
- 1868-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23111-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92038
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0801
- Date de réception :
- 1868-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22984-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 90803
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0478
- Date de réception :
- 1869-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 156, Numéro de bobine de microfilm : C-14916, Numéro de dossier : M.A. 4775
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1858-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-272-0-F, RG10-B-7
- Date de modification :