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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 18 sur 18 résultats filtrés
 :
  1. 1
    57 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    148
    Numéro de décret :
    1869-0005
    Date de réception :
    1869-01-05
    Date d'examen :
    1869-01-07
    Date d'approbation :
    1869-01-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
  2. 2
    20 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6710
    Numéro de décret :
    1869-0422
    Date de réception :
    1869-06-11
    Date d'examen :
    1869-06-11
    Date d'approbation :
    1869-06-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
  3. 3
    56 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10181
    Numéro de décret :
    1869-0968
    Date de réception :
    1869-12-20
    Date d'examen :
    1869-12-21
    Date d'approbation :
    1869-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4769587
    Date :
    [1860/04/24]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2392
    "Report of 'William Joseph' from Limerick" noting trade or calling of passengers - AC Buchanan, Government Emigration Office, Quebec. Immigration Correspondence 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2124255
    Date :
    [1869]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 923004
    ... trading undertakings and saloons. The Métis were the dominant demographic group in the Settlement, comprising around 85 percent of the population, and held 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2124254
    Date :
    [1868]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 923004
    ... trading undertakings and saloons. The Métis were the dominant demographic group in the Settlement, comprising around 85 percent of the population, and held 
  7. 7
    23 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    21967
    Numéro de décret :
    1870-1954 A
    Date de réception :
    1869-12-16
    Date d'examen :
    1870-07-04
    Date d'approbation :
    1870-07-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
  8. 8
    21 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8458
    Numéro de décret :
    1869-0521
    Date de réception :
    1869-07-01
    Date d'examen :
    1869-07-01
    Date d'approbation :
    1869-07-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  9. 9
    14 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5241
    Numéro de décret :
    1868-0686
    Date de réception :
    1868-06-30
    Date d'examen :
    1868-07-28
    Date d'approbation :
    1868-07-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
  10. 10
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2664
    Numéro de décret :
    1868-0479
    Date de réception :
    1868-05-05
    Date d'examen :
    1868-06-18
    Date d'approbation :
    1868-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
  11. 11
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8427
    Numéro de décret :
    1869-0477
    Date de réception :
    1869-06-25
    Date d'examen :
    1869-06-25
    Date d'approbation :
    1869-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9295
    Numéro de décret :
    1869-0752
    Date de réception :
    1869-10-18
    Date d'examen :
    1869-10-19
    Date d'approbation :
    1869-10-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6784
    Numéro de décret :
    1868-0886
    Date de réception :
    1868-10-09
    Date d'examen :
    1868-12-17
    Date d'approbation :
    1868-12-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2335
    Numéro de décret :
    1868-0418
    Date de réception :
    1868-04-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1771
    Numéro de décret :
    1868-0313
    Date de réception :
    1868-02-25
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10183
    Numéro de décret :
    1869-0970
    Date de réception :
    1869-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2220
    Numéro de décret :
    1868-0394
    Date de réception :
    1868-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
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