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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Pièce
Source : Gouvernement
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 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6642
    Numéro de décret :
    1869-0395
    Date de réception :
    1869-06-04
    Date d'examen :
    1869-06-05
    Date d'approbation :
    1869-06-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18310
    District électoral :
    Brant
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Amalgamated with the Paris Post Office South Dumfries - 1863-02-01
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Date de modification :