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Archives
Date :
1860-1869
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0154
- Date de réception :
- 1869-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 27, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 215, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 27, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0297
- Date de réception :
- 1869-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 23, 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 338/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1708
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0325
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 08, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 188, Numéro de bobine de microfilm : C-1588
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0649
- Date de réception :
- 1869-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 07, 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 551, Numéro de bobine de microfilm : C-1814
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0118
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 10, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 121, 121/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1555
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1868
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0667
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 11, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 114, Numéro de bobine de microfilm : C-1552
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0952
- Date de réception :
- 1869-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 20, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 340, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0132
- Date de réception :
- 1867-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 06, 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 508, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1682 A
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 341, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0191
- Date de réception :
- 1869-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90