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Trouvé dans :
Archives
Date :
1860-1869
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0154
- Date de réception :
- 1869-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0297
- Date de réception :
- 1869-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0325
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0649
- Date de réception :
- 1869-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 October 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0118
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1868
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0667
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0952
- Date de réception :
- 1869-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0132
- Date de réception :
- 1867-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1682 A
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0191
- Date de réception :
- 1869-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0298
- Date de réception :
- 1869-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 January 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
- Date de modification :