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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Retours sur ordres et addresses parlementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports et notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163189
    Date :
    1852-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-52-X-F, RG17-A-I-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1953-1987. L'instrument de recherche au niveau du 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Parrsboro [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191781
    Date :
    1850-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-105-7-F, RG42-E-1, RG42-D-1-c
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1278-1282, 1517-1519, 1617-1619. L'instrument de recherche 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Recensements et documents divers [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113152
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-28-5-F, MG1-G1
    ... au domaine du roi en Nouvelle-France, 1723-1726, volume 449. Un index alphabétique se trouve au début de la bobine de microfilm. Bobine de microfilm F-1232 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    ... au contrôle civil, 1828-1830; le rapport de 1837 du comité du Conseil exécutif du Bas-Canada au sujet de la situation du ministère des Indiens; des 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    ... Au milieu des années 1890 (ce qui correspond approximativement au volume 760 de cette sous-série), le Ministère commença à constituer des dossiers-matière 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents généraux relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161997
    Date :
    1837-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-281-1-F, RG10-D-12-b, RG10-D-1-c, RG10-D-10-c, RG10-D-2-b
    ... au sein de la surintendance. La sous-série comprend les éléments suivants : permis de coupe, 1873-1876, relevés relatifs au bois d'oeuvre et répartition des 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... au sujet de terres situées à Hawkesbury et à Innisfil) (vol. 702); une estimation des parcelles urbaines situées à Cayuga et à Azos, 1851 ainsi qu'un 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance internationale envoyée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164106
    Date :
    1851-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-60-0-F, RG3-B-9
    ... au General Post Office à Washington (vol. 863-899) et à d'autres pays (vol ... au Canada et la spoliation des dépêches. On y trouve aussi des lettres 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série " First " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    ... au numéro du bloc (par exemple, 62 - Membres) et un code correspondant à l'organisme (par exemple, 131 - Petit lac des Esclaves). Ainsi, dans cet exemple 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161955
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-F, RG10-4-a
    ... au nom d'une bande ou d'une réserve; les comptes personnels (dont la plupart ont été ouverts au nom d'employés du ministère des Affaires indiennes); les 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Index et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798996
    Date :
    1859-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-40-4-F, RG13-A-1
    ... au numéro de dossier, qu'on peut ensuite repérer dans le registre de l'année correspondante. On trouve un registre des dossiers par année entre 1859 et 1934 
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161993
    Date :
    1845-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-278-1-F, RG10-C-I-2-a
    ... au bureau de Toronto, 1845-1877. Le volume 1161 comprend deux chemises, datées de 1877, qui traitent des droits de coupe et de l'enregistrement des traités 
  19. 19
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis d'arrivée des navires [document textuel (microforme)] [1865-1922]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179118
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-151-1-F, RG76-C-3
    ... au sein du Ministère. Ces listes restent les seuls instruments de recherche pour les agents d'immigration désirant trouver un manifeste précis qui 
  20. 20
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
  21. 21
    Journal et documents divers [document textuel] 1867-1895.
    4 objet(s) numérique(s)

    Journal et documents divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    129835
    Date :
    1867-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5240-16-5-F, MG26-D
    ... au banquet du Toronto Press Club en 1895. Le sous-série comprend aussi un fragment du journal intime d'Annie Affleck, daté de février 1868. Disponible dans 
  22. 22
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    1 objet(s) numérique(s)

    Journal et matériaux divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    129829
    Date :
    1865-1894
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5240-10-4-F, MG26-D
    ... au 8 mai 1886; esquisse autobiographique, 1892; comptes, 1871-1875; police d'assurance contre les accidents, 1892; commissions et lettres de nominations 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    ... au sujet de dettes impayées, 1850-1859 (vol. 784); un livre de quittances du ministère, 1848-1856 (vol. 786); des rapports financiers de comptes indiens 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165673
    Date :
    1865-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-45-6-F, RG45
    ... au 5 octobre 1880. En raison de la précarité et de l'état de détérioration des registres de copies lettres, ils ont tous été microfilmés (voir les bobines C 
  25. 25
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    ... au quartier général de la Milice un Service central et un système de classification des dossiers qui rassemblaient les dossiers produits par les diverses 
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