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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 556 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc en Ontario [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191061
    Date :
    1851-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-990-8-F, RG30-I-C, RG30M 1996-02259-8
    Biens du Grand Tronc en Ontario [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]. La série se compose de documents créés et/ou conservés 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Musée national des postes [document philatélique, document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    164443
    Date :
    1827-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-100-8-F, RG3-J
    Musée national des postes [document philatélique, document textuel, document iconographique]. La série se compose des documents d'archives créés et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents du 'Foreign Office' britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162906
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-128-6-F, RG25-E-7
    Documents du 'Foreign Office' britannique [document textuel]. La série se compose de documents du "British Foreign Office" conservés par le ministère des 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents sur le personnel de la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163699
    Date :
    1843-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-146-4-F, RG19-D, RG19-E
    Documents sur le personnel de la fonction publique [document textuel]. Cette série se compose de documents sur le personnel de la fonction publique créés et 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents divers [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163674
    Date :
    1808-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-210-9-F, RG19-E-5-g, RG19M 82303/24
    Documents divers [document textuel, document cartographique]. Cette série consiste en divers documents sans lien les uns avec les autres, trouvés dans un 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Division du financement des entreprises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163593
    Date :
    1864-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-106-3-F, RG19-F-2-d-ii
    Division du financement des entreprises [document textuel]. Cette série contient des documents du registre central créés et tenus par la Division du 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]. La série regroupe des dossiers créés et tenus à jour par le Bureau du secrétaire de la 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'Architecte en chef [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194916
    Date :
    1846-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-302-4-F, RG11-D
    Bureau de l'Architecte en chef [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 11
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202586
    Date :
    1867-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-10-5-F, RG113-C
    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Système de classification des dossiers-matière [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    194255
    Date :
    1867-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-265-2-F, RG11-B-2
    Système de classification des dossiers-matière [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138952
    Date :
    1853-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-23-X-F, RG19-A-1-b
    Lettres reçues [document textuel]. La série comprend des lettres des bureaux de Montréal et de Québec, ainsi que du receveur général, portant sur divers 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3633532
    Date :
    [1867-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-172-9-F
    Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Ceci est une notice temporaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Correspondance du Secrétariat d'Etat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200173
    Date :
    1862-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-25-0-F, RG6-A
    Correspondance du Secrétariat d'Etat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Région de Maisonneuve [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    Région de Maisonneuve [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162448
    Date :
    1830-1949, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-469-8-F, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9
    Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]. Aucune classification ou provenance de ces 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux et jugements de la Cour de révision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138956
    Date :
    1857-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-27-7-F, RG19-A-1-f
    Procès-verbaux et jugements de la Cour de révision [document textuel]. La série comprend des procès-verbaux et jugements de la cour chargée de voir à la 
  20. 20
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Ministre des Postes [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164678
    Date :
    1862-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-47-8-F, RG3-A-1
    Ministre des Postes [document textuel, document iconographique]. La série comprend des lettres et des rapports sur des nominations, notamment des rapports 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Cimetière Fort Massey registre des tombes

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5909750
    Date :
    [1848-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17050-8-F, RG38
    Cimetière Fort Massey registre des tombes. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193511
    Date :
    1860-1868, 1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-78-9-F, RG68
    Brevets d'invention [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 68-13 
  23. 23
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Division des canaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135428
    Date :
    1809-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-200-1-F, RG12-B-13, RG12-A-1-g, RG12M 78903/95, RG12M 756/15430, RG12M 756/15431, RG12M 756/15457, RG12M 78903/40, RG12M 60/5556
    Division des canaux [supports multiples]. The records in this series are have a clear provenance link to the Canal Division. Central registry files that 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Registres fonciers des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138972
    Date :
    [ca. 1847-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-34-4-F, RG19-A-2-f
    Registres fonciers des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies des registres fonciers des seigneuries tels que dressés officiellement 
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