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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2684
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11759-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 7, Numéro de dossier : 1862-251
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0876
- Date de réception :
- 1869-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0003
- Date de réception :
- 1869-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0684
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/10-1866/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1863-1058
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-20-3-E, MG29-B1, Numéro de volume : 151
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1848-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-4412-X-E, Numéro de volume : 16453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0543
- Date de réception :
- 1869-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1861-1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17303-0-0-E, MG29-E53
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0307
- Date de réception :
- 1868-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0956
- Date de réception :
- 1868-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0517
- Date de réception :
- 1868-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0105
- Date de réception :
- 1869-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0617
- Date de réception :
- 1868-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1958
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0802
- Date de réception :
- 1868-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1869
- Source :
- Privé
- Date de modification :