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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6128-9-E, Numéro de volume : 120, Numéro de dossier : GTR 12659
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 juin 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-110-1-F, Numéro de volume : 41
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0627
- Date de réception :
- 1868-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 05, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 338/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1708
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0968
- Date de réception :
- 1869-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0531
- Date de réception :
- 1869-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 02, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 243, Numéro de bobine de microfilm : C-1667
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 247, Numéro de bobine de microfilm : C-1670
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 August 1867 (filed 14 September 1867)
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-366-8-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-045
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0158
- Date de réception :
- 1867-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-4, Numéro de volume : 2298
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0601
- Date de réception :
- 1868-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-11-4-F, MG26-H
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0803
- Date de réception :
- 1869-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/09/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 1421
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 22, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 75, 75/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0959
- Date de réception :
- 1868-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : T-16536
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0284
- Date de réception :
- 1868-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG14-E-1, Numéro de volume : 1880
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0372
- Date de réception :
- 1868-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 03, 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 118, Numéro de bobine de microfilm : C-1553
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1020
- Date de réception :
- 1868-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 21, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 158, Numéro de bobine de microfilm : T-20190, Numéro de dossier : 2680
- Date de modification :