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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0331
- Date de réception :
- 1869-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-02-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27042-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1539
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12979-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14384
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1799-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- Mg20-B84
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/11; 1869/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3293
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1828, September, 10 - 1829, July, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1269, Numéro de bobine de microfilm : C-3533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/12/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2605
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868, April, 3 - 1870, September, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1287, Numéro de bobine de microfilm : C-3537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/12/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2252
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, April, 3 - 1868, March, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1286, Numéro de bobine de microfilm : C-3537
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864, January, 15 - 1866, March, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1285, Numéro de bobine de microfilm : C-3536--C-3537
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860, February, 9 - 1864, January, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1284, Numéro de bobine de microfilm : C-3536
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/10/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2240
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/09/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1800-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17065-0-7-E, MG55/29-No2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861, December, 31 - 1893, Augsut, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-IC, Numéro de volume : 1547, Numéro de bobine de microfilm : C-3814
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- ca. 1800-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B11, Numéro de volume : 21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-IC, Numéro de volume : 1532, Numéro de bobine de microfilm : C-3807--C-3808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 January-30 June 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11517-104-7-E, RG8-I, Numéro de volume : 1734, Numéro de bobine de microfilm : C-3845
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1777
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/03-1863/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-546
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1819, April, 26 - 1879, November, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-IC, Numéro de volume : 1551, Numéro de bobine de microfilm : C-3815
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B43
- Date de modification :