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Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0154
- Date de réception :
- 1869-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1894-1934, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG16-FO5, Numéro de bobine de microfilm : B-1136, B-1136/X1, B-1137
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0297
- Date de réception :
- 1869-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7669-4-E, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : GTR 16383
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0325
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1862-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D352, Numéro de volume : 23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0649
- Date de réception :
- 1869-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-I-6, Numéro de volume : 574, Numéro de bobine de microfilm : C-13374
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0118
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 25, Numéro de dossier : HQ-49-B-39, Partie de dossier : 1
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1868
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0667
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 1860-540
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0952
- Date de réception :
- 1869-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 06, 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 508, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0132
- Date de réception :
- 1867-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1682 A
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1838, Numéro de dossier : 41003.2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0191
- Date de réception :
- 1869-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
- Date de modification :