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Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
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  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5638
    Numéro de décret :
    1869-0298
    Date de réception :
    1869-05-05
    Date d'examen :
    1869-05-05
    Date d'approbation :
    1869-05-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4525062
    Date :
    1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 4287
    Brig. Maj. Barrette, Stratford - Candidates for School of Inst
  3. 28
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2658
    Numéro de décret :
    1868-0478
    Date de réception :
    1868-05-05
    Date d'examen :
    1868-10-07
    Date d'approbation :
    1868-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1971783
    Date :
    1869/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 2497
    A. SOMERVILLE, MONTREAL. PROOF OF HIS CLAIM FOR LITERARY SERVICES IN PROMOTING EMIGRATION. Docket Chemise
  5. 30
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8518
    Numéro de décret :
    1869-0634
    Date de réception :
    1869-08-12
    Date d'examen :
    1869-08-12
    Date d'approbation :
    1869-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1971060
    Date :
    1868/04/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 1702
    J. DALY, IMMIGRATION AGENT, MONTREAL. ESTIMATE OF EXPENDITURE FOR QUARTER ENDING 30 JUNE 1868. Docket Chemise
  7. 32
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5670
    Numéro de décret :
    1868-0778
    Date de réception :
    1868-09-02
    Date d'examen :
    1868-09-10
    Date d'approbation :
    1868-09-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4647379
    Date :
    1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1-c, Numéro de volume : 95
    Deputy Adjutant General - Canada West - Letters received - Numbers 4200-4300
  9. 34
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3124
    Numéro de décret :
    1868-0553
    Date de réception :
    1868-05-28
    Date d'examen :
    1868-05-28
    Date d'approbation :
    1868-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1972103
    Date :
    1869/09/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 2825
    GJ HARDING, MD, SAINT JOHN, NB RESPECTING THE PAYMENT OF THE BOATMEN & THE QUARANTINE HOSPITAL STEWARD. Docket Chemise
  11. 36
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396
    Numéro de décret :
    1869-0026
    Date de réception :
    1869-01-15
    Date d'examen :
    1869-01-18
    Date d'approbation :
    1869-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1970173
    Date :
    1866/03/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 680
    SECRETARY, PUBLIC WORKS, OTTAWA. CRAIG & VALLIERES ACCOUNT FOR WORK DONE. Docket Chemise
  13. 38
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1201
    Numéro de décret :
    1868-0219
    Date de réception :
    1868-01-13
    Date d'examen :
    1868-01-13
    Date d'approbation :
    1868-01-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4524129
    Date :
    1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 3295
    Lt. Col. Gilbert, 1st Norfolk - Drill books
  15. 40
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    4084
    Numéro de décret :
    1869-0219
    Date de réception :
    1869-04-05
    Date d'examen :
    1869-04-05
    Date d'approbation :
    1869-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2032906
    Date :
    1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : T-16533
    Rivière aux Renard
  17. 42
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    531
    Numéro de décret :
    1867-0117
    Date de réception :
    1867-11-02
    Date d'examen :
    1867-11-02
    Date d'approbation :
    1867-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1311561
    Date :
    1868/02/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2944
    Convictions, Kingston Penitentiary - Tomkins, Henry. Kingston Penitentiary Tomkins Henry
  19. 44
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5238
    Numéro de décret :
    1868-0683
    Date de réception :
    1868-06-29
    Date d'examen :
    1868-06-29
    Date d'approbation :
    1868-07-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682576
    Date :
    1867-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
    Slides - Saguenay Works
  21. 46
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    566
    Numéro de décret :
    1867-0127
    Date de réception :
    1867-11-12
    Date d'examen :
    1867-11-12
    Date d'approbation :
    1867-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4522931
    Date :
    1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1869
    Lt. Col. S. Johns, 6th Hastings - Privates refused to appe
  23. 48
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8435
    Numéro de décret :
    1869-0485
    Date de réception :
    1869-06-25
    Date d'examen :
    1869-06-25
    Date d'approbation :
    1869-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  25. 50
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7305
    Numéro de décret :
    1868-1043
    Date de réception :
    1868-12-28
    Date d'examen :
    1868-12-30
    Date d'approbation :
    1868-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
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