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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/05-1869/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-651
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-204-8-F, RG43-C-I-2-p
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0895 A
- Date de réception :
- 1868-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/05/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 259
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0643
- Date de réception :
- 1869-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Secretary of State for Canada - Grants for the year 1868 for the benefit of the Lower Canada Indians
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1868-0352
- Date de réception :
- 1868-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1816-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 800/A, Numéro de bobine de microfilm : C-13624
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1063, Numéro de bobine de microfilm : Not Filmed
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1816-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-61-3-E, RG68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0278
- Date de réception :
- 1869-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-1-C-7, Numéro de volume : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0812
- Date de réception :
- 1869-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/12/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1052
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0096
- Date de réception :
- 1869-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/12/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0977
- Date de réception :
- 1869-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/12/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1053
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 103, Numéro de dossier : 590
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0077
- Date de réception :
- 1869-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0262
- Date de réception :
- 1868-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 61
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1025
- Date de réception :
- 1868-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 64
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0494
- Date de réception :
- 1868-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
- Date de modification :