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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1569, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1567, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1568, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1050
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0559
- Date de réception :
- 1869-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1177 A
- Date de réception :
- 1869-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 87, Numéro de dossier : 3393
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 76, Numéro de dossier : 2138
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-8, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 1-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : T-16808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 73, Numéro de dossier : 1654
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 41
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 715
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 1308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000022703
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861-1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 630, Numéro de bobine de microfilm : C-12806
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-01-26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 131
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 45
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-06-02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 62
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 89, Numéro de dossier : 3609
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 82
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 91, Numéro de dossier : 3816
- Date de modification :