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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/02/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2488
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/03/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 2171
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0826
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3141
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0945
- Date de réception :
- 1869-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0337
- Date de réception :
- 1868-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27064-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1580
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1875, 1888-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6059, Numéro de bobine de microfilm : C-8162, Numéro de dossier : 270-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 2182
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1248 A
- Date de réception :
- 1869-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1949
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0570
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/01/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2770
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0511
- Date de réception :
- 1868-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2639
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0673
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/07/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2693
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/11/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2464
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1396 A
- Date de réception :
- 1869-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2740
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0550
- Date de réception :
- 1868-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/02/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0739
- Date de réception :
- 1868-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2250
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/04/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2404
- Date de modification :