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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-11-03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 131
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-04-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0885
- Date de réception :
- 1869-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 455
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0346
- Date de réception :
- 1868-03-04
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1043
- Date de réception :
- 1868-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-03-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-04-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-03-02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-02-25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-02-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-03-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1685
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-02-14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-03-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-02-25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-03-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-04-13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-03-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-03-02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1637, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1638, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1843-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1566, Numéro de bobine de microfilm : C-2459
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1843-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1565, Numéro de bobine de microfilm : C-2459
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1636, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
- Date de modification :