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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3051
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : 2815
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0528
- Date de réception :
- 1869-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-445
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0036
- Date de réception :
- 1867-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0200
- Date de réception :
- 1869-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 3181
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0986
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1098
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 1903
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1873
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 97, Numéro de dossier : 149
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 1862-876
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 7, Numéro de dossier : 1862-525
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1865-802
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/09/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 917
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-354
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1393
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1532
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 1363
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-211
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/05-1864/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1864-549
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23214-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92743
- Date de modification :