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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0382
- Date de réception :
- 1869-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0630
- Date de réception :
- 1868-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0878
- Date de réception :
- 1869-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 17, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 545, Numéro de bobine de microfilm : C-1813
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 28, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 293, Numéro de bobine de microfilm : C-1691
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 16, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 509, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 23, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 24, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 510, 510/2, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 17, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 19, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 296, Numéro de bobine de microfilm : C-1692
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 338/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1708
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 02, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 511, Numéro de bobine de microfilm : C-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 12, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 12, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : C-25
- Date de modification :