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Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0052
- Date de réception :
- 1869-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Vers 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1933-271 NPC, Numéro de boîte : 55005
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0097
- Date de réception :
- 1869-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0524
- Date de réception :
- 1868-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55002, 55120
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1933-267 NPC, Numéro de boîte : 55005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0768
- Date de réception :
- 1869-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0876
- Date de réception :
- 1869-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2095, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,356
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0747
- Date de réception :
- 1868-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0684
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1934-432 NPC, Numéro de boîte : Storage Case 29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0543
- Date de réception :
- 1869-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0381
- Date de réception :
- 1869-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1933-271 NPC, Numéro de boîte : 55005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0085
- Date de réception :
- 1869-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55002, 55120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0772
- Date de réception :
- 1869-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55120
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1933-267 NPC, Numéro de boîte : 55005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0210
- Date de réception :
- 1868-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0873
- Date de réception :
- 1868-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
- Date de modification :