Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1924, Numéro de bobine de microfilm : C-11111, Numéro de dossier : 3037
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0402
- Date de réception :
- 1868-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0033
- Date de réception :
- 1867-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0071
- Date de réception :
- 1867-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1856-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3720-5-E, RG30, RG30M 81203/55, RG30M 934002, RG30M 945003, RG30M 90137
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
- Date de modification :