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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0895 A
- Date de réception :
- 1868-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0643
- Date de réception :
- 1869-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1855-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, R9271, 2002-00041-7
-
Secretary of State for Canada - Grants for the year 1868 for the benefit of the Lower Canada Indians
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1868-0352
- Date de réception :
- 1868-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0278
- Date de réception :
- 1869-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0812
- Date de réception :
- 1869-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0096
- Date de réception :
- 1869-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0977
- Date de réception :
- 1869-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-ca. 1990s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-0-0-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0077
- Date de réception :
- 1869-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0262
- Date de réception :
- 1868-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1025
- Date de réception :
- 1868-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0494
- Date de réception :
- 1868-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-103-4-E, RG7-G-17-C
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments photographiques
- Date :
- [1825-1964]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1028-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art
- Date :
- 1855-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-687-7-E, RG30M 78903/72, RG30M 945016, RG30M 81203/55, RG30M 934002, RG30M 945003, RG30M 945013, RG30M 90131, RG30M 90137, RG30-I-A-9-f-i, RG30M 65/213, RG30M 78903/51
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
- Date :
- 1846-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1009-1-E, RG30-V-A-12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0790
- Date de réception :
- 1869-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0521
- Date de réception :
- 1869-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0052
- Date de réception :
- 1869-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000212299
- Date de modification :