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Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26828-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0969
- Date de réception :
- 1869-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12452-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13577
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0537
- Date de réception :
- 1869-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26576-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 497
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0387
- Date de réception :
- 1868-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26604-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 544
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-10982-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 11621
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1 septembre, 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1966-001 NPC, Numéro de boîte : 55002
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1 Sept. 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1966-001 NPC, Numéro de boîte : 55002
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10 September 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1845/IT235, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 August 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1845/IT234, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- October 27, 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1959-005 NPC, Numéro de boîte : 3068
- Date de modification :