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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
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Contenu Co-Lab :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0885
- Date de réception :
- 1869-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- [1858-1865]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1951-333 NPC, Numéro de boîte : 50097
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23089-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 91302
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1043
- Date de réception :
- 1868-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-24700-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101188
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1050
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22764-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 85170
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0559
- Date de réception :
- 1869-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26974-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1390
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27078-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1594
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1177 A
- Date de réception :
- 1869-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-14923, Numéro de dossier : M.A. 10303
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0795
- Date de réception :
- 1868-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 168, Numéro de bobine de microfilm : C-14924, Numéro de dossier : M.A. 10452
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0998
- Date de réception :
- 1868-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 155, Numéro de bobine de microfilm : C-14915, Numéro de dossier : M.A. 4646
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0710
- Date de réception :
- 1868-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 165, Numéro de bobine de microfilm : C-14921, Numéro de dossier : M.A. 7874
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0427
- Date de réception :
- 1868-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 164, Numéro de bobine de microfilm : C-14921, Numéro de dossier : M.A. 7867
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0152
- Date de réception :
- 1867-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1909, Numéro de bobine de microfilm : C-11109, Numéro de dossier : 2374
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1016
- Date de réception :
- 1868-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2352, Numéro de bobine de microfilm : C-11206, Numéro de dossier : 70,775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0821
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
- Date de modification :