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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Source : sourcecode_-1
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    p. 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Release of Bonds - P.M. Grover - Recommends release of lands on Monaghan eg from following Bonds viz - Of John W.D. Moodie and John Ross as sureties of W.H. Ponton, [Clerk], District Court of Victoria ... [Voir le titre complet] , of Edmund Marney and B.F. Davy as sureties of J.W. Mo

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7369
    Numéro de décret :
    1868-1050
    Date de réception :
    1868-12-31
    Date d'examen :
    1869-01-05
    Date d'approbation :
    1869-01-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
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