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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 April 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12555-254-2-E, MG26-F, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0345
- Date de réception :
- 1869-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2944
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0555
- Date de réception :
- 1869-07-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0084
- Date de réception :
- 1867-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9122
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0623
- Date de réception :
- 1868-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9065p11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0447
- Date de réception :
- 1868-04-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0349
- Date de réception :
- 1868-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111 & 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1862
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-597-3-E, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : D 793
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0384
- Date de réception :
- 1868-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1820-1861
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III57, Numéro de bobine de microfilm : M-8286
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0418
- Date de réception :
- 1868-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1965
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0789
- Date de réception :
- 1869-10-26
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 4043
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0950
- Date de réception :
- 1868-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-B1, Numéro de bobine de microfilm : H-2001, Numéro de dossier : 57
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/01/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 30