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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 3486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1 May 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 81203/4, Numéro de boîte : 2000001031
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0148
- Date de réception :
- 1867-11-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-9591
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0947
- Date de réception :
- 1868-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0986
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1804-1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14425-0-0-F, MG24-I119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 278
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0170
- Date de réception :
- 1869-03-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1947
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7683-9-E, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : GTR 16403
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0817
- Date de réception :
- 1869-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1864-713
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0543
- Date de réception :
- 1868-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/04/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2518
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868 - 1929
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0411
- Date de réception :
- 1869-06-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1849-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B77
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0579
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0847
- Date de réception :
- 1868-09-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 April 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3172-1-E, MG8-F99, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : H-2933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0482
- Date de réception :
- 1868-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 4039
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6356-0-E, Numéro de volume : 123, Numéro de dossier : GTR 12981
- Date de modification :