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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
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Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/09/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1948
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07-1869/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 22, Numéro de dossier : 1869-1000
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1780-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14667-0-6-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0467
- Date de réception :
- 1869-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2556, Numéro de dossier : 21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 1865-880
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 1861-323
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 1861-155
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1865-602
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/02-1860/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 1860-123
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 1860-626
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/06-1865/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1865-789
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-1, Numéro de volume : 437, Numéro de bobine de microfilm : T-4322
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 1863-37
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861/03-1861/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 1861-331
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 1863-124
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 1860-34
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/12-1863/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-389
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-197
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/04-1865/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1865-446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 1860-282
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 1866-655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 78, Numéro de dossier : 2359
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 7, Numéro de dossier : 1862-242
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 1860-681
- Date de modification :