Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 2027
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0627
- Date de réception :
- 1869-08-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/11/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 975
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0231
- Date de réception :
- 1868-01-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0279
- Date de réception :
- 1868-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 92, Numéro de dossier : 3957
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 876
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 41
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0630
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 30, Numéro de dossier : 2742
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0738
- Date de réception :
- 1869-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieTimbres-poste et produits
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169, RG3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0988
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 1866-499
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 3259
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0232
- Date de réception :
- 1867-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255 & 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 78, Numéro de dossier : 2369
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1053
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/11/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 2157
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0940
- Date de réception :
- 1869-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0487
- Date de réception :
- 1869-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 102, Numéro de dossier : 544
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1867]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
- Date de modification :